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Marques déposées par l'association loi 1901 MED.EURO.NAUT
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" BORDEE MALTAISE "
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" BORDEE MALTAISE "
ASSOCIATION MED.EURO.NAUT.

Numéro de dépôt :
93459813
Date de dépôt :
12/03/1993
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
12/03/2003

Présentation de la marque " BORDEE MALTAISE "

Déposée le 12 mars 1993 par l'association loi 1901 MED.EURO.NAUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « " BORDEE MALTAISE " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-17 du 30 avril 1993.

Le déposant est l'association loi 1901 MED.EURO.NAUT domicilié(e) Zone Artisanale La Bayette, 83220 LE PRADET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bernard CONSTANTIN Président de l'ASSOCIATION MED.EURO.NAUT. - France.

La marque " BORDEE MALTAISE " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93459813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " BORDEE MALTAISE " est expirée depuis le 12 mars 2003.

MED.EURO.NAUT a également déposé les autres marques suivantes : BORDEE BIZERTINE , " LA ROUTE DES OASIS "


ASSOCIATION MED.EURO.NAUT. - Zone Artisanale La Bayette, 83220 LE PRADET - France


Monsieur Bernard CONSTANTIN Président de l'ASSOCIATION MED.EURO.NAUT. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-47

Publication - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1993-17

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